Déposée le 22 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROBIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORETUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS ROBIN domicilié(e) 05500 SAINT-LAURENT-DU CROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 684 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque FORETUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS ROBIN SARL (Société à responsabilité limitée) - 05500 SAINT-LAURENT-DU CROS - France - SIREN 382684413
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Tuteurs, tubes et colliers de tuteurage métalliques ; dispositifs métalliques destinés au soutien, au maintien, à la protection et à la culture de plantes, de fleurs, d'arbres, d'arbustes, de végétaux, de plants ou d'arbres ou d'arbustes ornementaux ou fruitiers. Tuteurs, tubes et colliers de tuteurage non métalliques ; dispositifs non métalliques destinés au soutien, au maintien, à la protection et à la culture de plantes, de fleurs, d'arbres, d'arbustes, de végétaux, de plants ou d'arbres ou d'arbustes ornementaux ou fruitiers. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; arbres ; végétaux ; jeunes plants ; plants ou arbres ornementaux ou fruitiers ; plants et arbres mycorhisés ; plants et arbres truffiers ; graines (semences) ; semences, plantes et fleurs naturelles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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